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Marques déposées par monsieur Denis MEVEL
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HOM SEJOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOM SEJOUR
Monsieur Denis MEVEL, Ancien Presbytère, PLEUVEN, 29170 FOUESNANT. Monsieur Jean Pierre MOREAU Toull Ar Rohou 29213 PLOUGASTEL DAOULAS.

Numéro de dépôt :
1225261
Date de dépôt :
11/08/1982
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
11/08/1992

Présentation de la marque HOM SEJOUR

Déposée le 11 août 1982 par monsieur Denis MEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « HOM SEJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Denis MEVEL - France.

La marque HOM SEJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOM SEJOUR est expirée depuis le 11 août 1992.

Denis MEVEL a également déposé les autres marques suivantes : MONDIAL SEJOUR , JUMBO CUISINES , MILSALON , EXPRESS SALON , LE MONDE DU SEJOUR , CENTER SEJOUR , DIMILCUISINES , DOMUS CUISINE , GHTPLUS , LES THERMES DE PARIS


Monsieur Denis MEVEL, Ancien Presbytère, PLEUVEN, 29170 FOUESNANT. Monsieur Jean Pierre MOREAU Toull Ar Rohou 29213 PLOUGASTEL DAOULAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes. Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.